Marque expirée - Marque en non vigueur

ZIC Zone Intermusicale de Convergence
Sylvie GENGOUL

Numéro de dépôt :
3644508
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
ZIC Zone Intermusicale de Convergence de Sylvie GENGOUL

Présentation de la marque ZIC Zone Intermusicale de Convergence

Déposée le 16 avril 2009 par Sylvie GENGOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZIC Zone Intermusicale de Convergence »

Le déposant est Sylvie GENGOUL domicilié(e) Lotissement les Olivettes Villa Espace vert - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie GENGOUL domicilié(e) Lotissement les Olivettes Villa Espace vert - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIC Zone Intermusicale de Convergence est expirée depuis le 16 avril 2019.

Sylvie GENGOUL a également déposé les autres marques suivantes : A COURT D'INFO?


Sylvie GENGOUL - Lotissement les Olivettes Villa Espace vert - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France


Sylvie GENGOUL - Lotissement les Olivettes Villa Espace vert - 97354 - REMIRE-MONTJOLY - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.